15 novembre 2012
HG1 : allègements officiels
anonncé sur Aggiornamento : Programme de 1èreL'arrêté définissant les allègements officiels paraît au BOEN aujourd'hui http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026630702&dateTexte=&categorieLien=id ou http://tinyurl.com/HG1-allegements...